Le laboratoire Roche dispose d’une politique de partage de ses données de recherches pour contribuer à améliorer les connaissances de la communauté scientifique. La réutilisation de ces données par des chercheurs académiques et institutionnels leur permet de réaliser plus facilement de nouvelles recherches pour améliorer la prise en charge des patients.
La stratégie de partage des données de Roche est établie sur 3 grands piliers :
la mise en ligne des protocoles de recherche dans les répertoires d’études dédiés ;
la publication des résultats dans les revues scientifiques et lors de congrès médicaux ;
la ré exploitation des données par la communauté scientifique.
Suite à votre accord, vos données pourront être réutilisées et transmises pour d’autres projets de recherche dans le domaine de la santé. À tout moment, vous pourrez vous opposer à cette réutilisation en contactant le médecin qui vous suit dans le cadre de cette recherche ou le Délégué à la protection des données de Roche.
Pour chaque étude, vous trouverez, sur ce portail, le détail des projets initiés depuis 2019 vous précisant :
Le(s) responsable(s) de traitement : personne(s) morale(s) ou physique(s) qui détermine les objectifs de l’étude ainsi que les moyens mis en œuvre pour la réaliser.
Un résumé de l’étude vous précisant les objectifs, la base légale (ce qui autorise légalement l’utilisation de vos données personnelles), les destinataires des données, les données collectées et leur durée de conservation.
Le cas échéant, vous trouverez également la note d’information ou le formulaire de consentement qui vous a été remis par votre médecin avant la collecte de vos données.
Parmi les projets listés, les données de certaines études sont susceptibles d’être réutilisées dans le cadre d’un nouveau projet scientifique. Si tel est le cas, vous en serez informés dans la fiche dédiée à la ligne « réutilisation des données collectées de l'étude ». Grâce à cette information, vous pouvez choisir d’exercer vos droits. L’affichage des projets sur la page du site internet vaut information pour cette réutilisation de données et dès lors, il n’est pas prévu de vous adresser une lettre individuelle d’information complémentaire pour chaque projet de recherche.
C’est une étude qui n’implique aucune consultation, aucune procédure de diagnostic ou de surveillance supplémentaire : cela ne modifie en aucun cas votre prise en charge habituelle ou votre relation avec votre médecin.
C’est une étude qui n’implique aucune consultation, aucune procédure de diagnostic ou de surveillance supplémentaire : cela ne modifie en aucun cas votre prise en charge habituelle ou votre relation avec votre médecin.
Roche traite vos données de santé en se basant sur son intérêt légitime. En effet, en tant que laboratoire, Roche a besoin de s’assurer de l’efficacité et de la tolérance de ses médicaments et dispositifs médicaux en conditions réelles d’utilisation dans le cadre des programmes d’études qu’il conduit.
Le laboratoire Roche est responsable du traitement de vos données au titre de la mise en œuvre des études observationnelles dont il est le promoteur au sens de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et du Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données du 27 avril 2016, le tout désignant la réglementation.
Nom du projet : ANRS COCOPREV-R
Responsable(s) de traitement(s) : ANRS-MIE
Titre du projet : Prévention des complications de la COVID-19 chez les sujets à haut risque infectés par le SARS-CoV-2 ayant bénéficié des traitements relevant d'une ATU de cohorte.
Type de projet : Etude observationnelle basée sur les données de l’ATU de cohorte Casirivimab/Imdévimab
Pathologie étudiée : COVID-19
Résumé du projet : L’objectif de cette recherche est d’évaluer l'évolution de la maladie et du virus chez les patients infectés par le SARS-CoV-2 à haut risque de complications et traités dans le cadre d'une ATU de cohorte entre le 22/02/2021 et le 15/06/2021.
Années d'inclusion des patients : 2021
Source des données : Données collectées dans le cadre du Protocole d'Utilisation Thérapeutique de l’ATU validé par l'ANSM
Lien téléchargeable :
Réutilisation des données collectées de l’étude : Pas de réutilisation en cours
Nom du projet : CHARLESTON
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS
Titre du projet : Etude CHARLESTON - Étude descriptive sur les parcours thérapeutiques des patients atteints de cancer du poumon aux USA au travers des données FLATIRON®.
Type de projet : Étude observationnelle basée sur les données des patients de la base Flatiron®.
Pathologie étudiée : Cancer bronchique
Résumé du projet : L’objectif principal de cette étude est de décrire la prise en charge des patients dans le cancer du poumon métastatique aux US, en détaillant les séquences thérapeutiques en fonction des sous types de cancer du poumon.
Années d'inclusion des patients : Afin de décrire l’évolution de la prise en charge, la période sélectionnée sera la suivante : traitement débuté depuis 2015 jusqu’à la date de fin d’extraction de la base Flatiron®.
Source des données : Base de données en oncologie de patients américains Flatiron®.
Lien téléchargeable :
M-FR-00012174-1.0 - Établi en août 2024
Nom du projet : EPiNH
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS
Titre du projet : Epidemiology and care pathway of Paroxysmal Nocturnal Hemoglobinuria (PNH) in real life in France
Type de projet : Etude sur les données issues du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) Casirivimab/Imdévimab
Pathologie étudiée : Hémoglobinurie paroxystique nocturne
Résumé du projet : Les données de vie réelle sur l'épidémiologie et la prise en charge générale de l’HPN en France sont rares et les autorités sanitaires en ont grandement besoin pour évaluer l'impact de santé publique de la pathologie. La base de données hospitalière française (PMSI) peut fournir des informations appropriées pour répondre à ces questions. Ainsi, dans le cadre de développement du dossier d’accès du crovalimab*, et compte tenu de la nécessité de disposer de données actualisées sur l'épidémiologie et la prise en charge de l’HPN en France, Roche souhaite mener une étude en vie réelle en utilisant les données du PMSI.
Années d'inclusion des patients : 01/01/2018 au 31/12/2022
Source des données : Base médico-administrative : Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI)
Lien téléchargeable :
Réutilisation des données collectées de l’étude : Pas de réutilisation des données prévue
*crovalimab n'a actuellement pas d'AMM en Europe, produit en développement
M-FR-00011097-1.0 - Établi en mars 2024
Nom du projet : Kador
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS
Titre du projet : Etude épidémiologique rétrospective et nationale visant à décrire la prise en charge thérapeutique des patientes présentant un cancer du sein précoce HER2+.
Type de projet : Etude observationnelle rétrospective
Pathologie étudiée : Cancer du sein
Résumé du projet : Cette étude a pour principal objectif de décrire la prise en charge thérapeutique des patientes atteintes d’un cancer du sein précoce HER2+ ayant reçu un traitement adjuvant à la suite d’un traitement néo-adjuvant par Herceptin + chimiothérapie suivi d’une chirurgie. l’actionnabilité du séquençage génomique à large panel par le test FoundationOne®CDx, c’est-à-dire la capacité du test à proposer une option thérapeutique ciblée en fonction des altérations génomiques identifiées.
Consultez la notice d’information téléchargeable pour plus de détails.
Années d'inclusion des patients : 2019
Source des données : Dossiers médicaux
Lien téléchargeable : Note d’information de l’étude Kador
Réutilisation des données collectées de l’étude : Pas de réutilisation en cours
Nom du projet : Kearly
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS
Titre du projet : Étude KEARLY : Description des caractéristiques démographiques, des traitements, du suivi et de la survie des patients du cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) de stade I à stade III issus des cohortes réelles françaises KBP et ESCAP 2020.
Type de projet : Étude observationnelle portant sur des données secondaires issues des 2 cohortes réelles françaises KBP et ESCAP 2020 pour décrire 4 sous-groupes de populations selon les essais cliniques de phase III de Roche
Pathologie étudiée : Cancer bronchique non à petites cellules
Résumé du projet : Cette étude a pour objectif principal de décrire les caractéristiques démographiques et cliniques (y compris les anomalies moléculaires) - des patients présentant un incident Cancer Bronchique Non à Petites Cellules à un stade précoce (IA à IIIC), correspondant aux études en cours de développement clinique par le laboratoire ROCHE.
Années d'inclusion des patients : La population étudiée est constituée de patients atteints d'un CBNPC de stade précoce I à III. Tous les sujets adultes (âgés de 18 ans et plus) atteints d'un CBNPC de stade précoce I à III inclus dans les cohortes KBP-ESCAP pendant la période d'étude (du 1er janvier au 31 décembre 2020) seront évalués.
Source des données : Cohortes KBP et ESCAP 2020
Dans la cohorte KBP, les traitements sont collectés selon les catégories suivantes : chirurgie, radiothérapie, cryothérapie, traitements systémiques (chimiothérapie, immunothérapie, thérapie ciblée, antiangiogénique), radiofréquence, soins de support, soins palliatifs.
La cohorte ESCAP-2020 a collecté tous les traitements pendant 5 ans.
Lien téléchargeable : Note d’information de l’étude Kearly
M-FR-00012167-1.0 - Établi en août 2024
Nom du projet : LinkAtezo
Responsable(s) de traitement(s) : ROCHE SAS
Titre du projet : Étude LinkAtezo : Analyse descriptive des patients atteints de cancer bronchique à petites cellules à un stade étendu et traités par atezolizumab dans le cadre de l’ATU de cohorte
Type de projet : Étude sur base de données avec appariement aux données médico-administratives du SNDS
Pathologie étudiée : Cancer bronchique à petites cellules
Résumé du projet : L’étude LinkAtezo a pour objectif d’étudier un groupe de patients souffrant de cancer bronchique à petites cellules à un stade étendu, afin de mieux décrire cette population et sa prise en charge. Les données recueillies dans le cadre du programme ATU seront complétées par les données du SNDS afin d’apporter des données complémentaires sur l'utilisation de ce médicament et du poids de la maladie.
Années d'inclusion des patients :
Données issues du programme ATU : 06 mai 2019 au 20 mars 2020
Données issues de la base médico-administrative (SNDS) : 01 janvier 2015 au 31 décembre 2022
Source des données : ATU de cohorte : Tecentriq dans le Cancer bronchique à petites cellules
Base médico-administrative : Système National des Données de Santé (SNDS)
Lien téléchargeable :
M-FR-00010440-1.0 - Établi en décembre 2023
Nom du projet : Linkatezo - Exploration PMSI
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS
Titre du projet : Étude de faisabilité pour l’identification des patients traités par atézolizumab dans le cadre de l’ATUC pour un cancer bronchique à petites cellules dans le PMSI
Type de projet : Étude sur les données issues du Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information (PMSI) - composante du SNDS
Pathologie étudiée : Cancer bronchique à petites cellules
Résumé du projet : Le projet LINKATEZO (distinct du présent projet exploratoire « LINKATEZO - Exploration PMSI ») vise à étudier un groupe de patients souffrant de cancer bronchique à petites cellules à un stade étendu, afin de mieux décrire cette population et sa prise en charge. Pour cela, les données recueillies dans le cadre du programme ATU seront complétées par les données du SNDS via un appariement indirect des données afin d’apporter des données complémentaires sur l'utilisation de ce médicament et du poids de la maladie.
Étant confrontés à des difficultés dans le cadre du projet LINKATEZO pour l’appariement des données de l’ATUc avec celles du SNDS, l’équipe projet de LINKATEZO souhaiterait dans le cadre du présent projet exploratoire « LINKATEZO - Exploration PMSI » :
Explorer la faisabilité d’identifier les patients traités par atezolizumab pour un cancer bronchique à petites cellules dans le cadre de l’ATUc à partir des données du PMSI. Cette exploration se fera par comptage de la population concernée dans le PMSI, via des critères liés aux modalités de prise en charge, sans appariement ou rapprochement entre les deux bases. Ce dénombrement sera ensuite comparé au comptage obtenu sur la base ATUc dans le cadre de l’étude LINKATEZO.
Comprendre les remontées observées dans le PMSI au niveau des séjours et de FICHCOMP afin d’identifier de possibles pistes permettant d’améliorer la qualité d’appariement et ainsi répondre à l’objectif de l’étude principale « LINKATEZO ».
Années d'inclusion des patients : Deux populations d’intérêt seront identifiées :
Patients traités par atezolizumab entre 2019 et 2020
Tous les patients ayant eu au moins une administration d’atezolizumab entre le 6 mai 2019 et le 31 juillet 2020 seront extraits.
Patients avec un cancer bronchique à petites cellules traités pendant la période de l’ATUc atézolizumab
Pour identifier ces patients, la population suivante sera extraite :
Patients avec au moins une hospitalisation avec un code C34 entre le 1er janvier 2017 et le 31 juillet 2020
Source des données : Base médico-administrative : Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information (PMSI) - composante du SNDS
Réutilisation des données de l’étude : Pas de réutilisation des données prévue
Lien téléchargeable :
M-FR-00012615-1.0 - Établi en octobre 2024
Nom du projet : Liverpool
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS
Titre du projet : Epidémiologie et prise en charge thérapeutique du carcinome hépatocellulaire (CHC) de stade précoce en France
Type de projet : Etude sur les données issues du Système National des Données de Santé (SNDS)
Pathologie étudiée : Carcinome hépatocellulaire
Résumé du projet : Une étude de phase III ouverte et randomisée, IMbrave 050 (NCT04102098), a été réalisée pour comparer l'atezolizumab + bevacizumab à la surveillance active chez les patients atteints de CHC à haut risque de récidive après une résection ou une ablation curative.
Dans ce contexte, le laboratoire Roche souhaite disposer de données françaises en vie réelle sur une cohorte de patients ayant bénéficié d'une résection ou d'une ablation curative en 1ère ligne de traitement du CHC afin de documenter le profil, le parcours de soins et la survie globale des patients.
Années d'inclusion des patients : 01/01/2014 au 31/12/2021
Source des données : Base médico-administrative: Système National des Données de Santé (SNDS).
Lien téléchargeable : Note d'information de l'étude Liverpool
Réutilisation des données collectées de l’étude : Pas de réutilisation des données prévue.
M-FR-00012183-1.0 - Établi en août 2024
Nom du projet : MADISON
Responsable(s) de traitement(s) : ROCHE SAS
Titre du projet : Étude descriptive sur les parcours thérapeutiques des patients atteints de cancer du sein aux USA au travers des données FLATIRON®
Type de projet : Étude observationnelle basée sur les données des patients de la base Flatiron®
Pathologie étudiée : Cancer du sein
Résumé du projet : L’objectif principal de cette étude est de décrire la prise en charge des patients dans le cancer du sein précoce et métastatique aux USA, en détaillant les séquences thérapeutiques en fonction des sous types de cancer du sein.
Il s'agit en particulier de décrire les caractéristiques des patients pris en charge, dans chacun des sous types de cancer du sein et de décrire l’évolution de la prise en charge, en particulier l’adoption des molécules de nouvelles classes thérapeutiques (immunothérapies, thérapies ciblées) et la pratique du testing en lien avec le développement des thérapies ciblées.
Années d'inclusion des patients : 2013 à 2023
Source des données : Base de données en oncologie de patients américains Flatiron®
Lien téléchargeable :
M-FR-00009746-1.0 - Établi en octobre 2023
Nom du projet : MEMORA Learning
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS
Hospices Civils de Lyon
Titre du projet : Etude des facteurs impactant l'évolution entre les stades de la maladie d'Alzheimer.
Type de projet : Etude sur base de données
Pathologie étudiée : Maladie d'Alzheimer
Résumé du projet : L’étude cherche à évaluer les facteurs déterminant l'évolution des patients dans les stades de la maladie d’Alzheimer, à partir des données de la cohorte MEMORA. La force de MEMORA est de pouvoir étudier les stades grâce aux recueils d'échelles cognitives et/ou d'autonomie sur plusieurs années de recul. L'objectif principal est de caractériser l'évolution de la MA et d'étudier les facteurs prédictifs des conversions entre les stades de la maladie mesurées par les échelles de cognition (MMSE) et d'autonomie fonctionnelle (IADL). L'objectif secondaire est d'étudier les parcours types et les atypies dans les parcours de soins des patients atteints de la maladie d'Alzheimer.
Consultez la notice d’information téléchargeable pour plus de détails.
Années d'inclusion des patients : 2012-2017
Source des données : Bases de données MEMORA
Lien téléchargeable : Note d'information des patients inclus dans MEMORA
Réutilisation des données collectées de l’étude : Pas de réutilisation en cours
Nom du projet : MIMOSA
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS et l’Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM) agissent en qualité de co-responsable de traitement des données pour ce projet.
Titre du projet : Description de l’hémophilie A mineure ou modérée chez les patients sans inhibiteur sous prophylaxie dans la cohorte FranceCoag.
Type de projet : Etude non interventionnelle descriptive, rétrospective à partir des données du dispositif FranceCoag chez les patients hémophiles A mineurs à modérés sans inhibiteur anti-facteur VIII et sous régime prophylactique.
Pathologie étudiée : Hémophiles A mineurs et modérés sans inhibiteur
Résumé du projet : Il existe un manque important de données en France concernant les patients atteints d’hémophilie A mineure ou modérée sans inhibiteurs et les conditions justifiant une prophylaxie chez ces patients ne sont pas clairement définies. C’est pourquoi il est intéressant d’apporter de nouvelles informations sur les caractéristiques de cette population en France grâce à ce projet.
Le projet « MIMOSA » a pour objectifs de décrire :
Les caractéristiques des patients : Age, Sévérité/Taux de FVIII, Délai entre diagnostic HA et mise sous prophylaxie, Nombre d’articulations cibles et saignements/hémarthroses dans les 24 semaines avant mise sous prophylaxie
La prise en charge thérapeutique des patients : Raison(s) de mise sous prophylaxie, Traitements (épisodiques) dans les 24 semaines avant mise sous prophylaxie, Dose/fréquence de la prophylaxie (dernière prescription)
Années d'inclusion des patients : novembre 1994 à mars 2022
Source des données : Registre FranceCoag
Réutilisation des données collectées de l’étude : Pas de réutilisation en cours
M-FR-00007331-1.0 - Etabli en septembre 2022
Nom du projet : OLIDIA
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS
Titre du projet : Prise en charge des patients avec une sclérose en plaques: une étude française en vie réelle basée sur le SNDS et sur les données d'une étude de phase IV (OLIDIA).
Type de projet : Etude observationnelle basée sur les données de l'assurance maladie et sur les données d'une étude clinique de phase IV
Pathologie étudiée : Sclérose en plaques
Résumé du projet : Cette étude a pour but de décrire la consommation de soins et les coûts associés à la prise en charge des patients atteints de RMS active (patients atteints de SEP-RR et patients atteints de SPMS) traités ou non par ocrelizumab en France. Elle vise également à comparer les coûts avant et après le début du traitement par ocrelizumab. De plus, les patients traités par ocrelizumab seront décrits et comparés à ceux traités avec un autre médicament. Consultez la notice d’information téléchargeable pour plus de détails.
Années d'inclusion des patients : Etude clinique PRO-MS Active : 2018 – 2019 Données du SNDS : 2 extractions seront réalisées, la première sur la période allant de 2013 à 2020, la seconde sur la période allant de 2013 à 2021. Une troisième extraction pourra également être envisagée et couvrira la période allant de 2013 à 2022.
Source des données : Etude clinique PRO-MS Active : 2018 – 2019
Données du SNDS : 2 extractions seront réalisées, la première sur la période allant de 2013 à 2020, la seconde sur la période allant de 2013 à 2021. Une troisième extraction pourra également être envisagée et couvrira la période allant de 2013 à 2022.
Lien téléchargeable : Note d’information de l’étude Olidia
Réutilisation des données collectées de l’étude : Pas de réutilisation en cours
Nom du projet : Accès précoce RONAPREVE (casirivimab / imdevimab) en prophylaxie pré- et post-exposition
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS
Titre du projet : Accès précoce RONAPREVE
Type de projet : Accès Précoce
Pathologie étudiée : Covid-19
Résumé du projet : Roche SAS collecte et traite des données personnelles des patients dans le cadre des Accès Précoces (AP) impliquant l’un de ses produits pour mettre à disposition des médicaments de manière anticipée afin de répondre à des besoins de santé.
L’AP RONAPREVE est indiquée en prophylaxie de l’infection au Covid-19. Les données personnelles collectées dans ce cadre ont pour objectif d’évaluer si la sécurité et l’efficacité de la spécialité pharmaceutique sont assurées en vie réelle.
Années d'inclusion des patients : 2021 - 2022
Source des données : Données collectées dans le cadre du Protocole d'Utilisation Thérapeutique de l’AAP validé par la HAS après avis de l’Agence Nationale de Sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) concernant le rapport bénéfice/risque présumé
Lien téléchargeable : Note d'information de l'étude Accès précoce RONAPREVE
Réutilisation des données collectées de l’étude : Pas de réutilisation en cours
M-FR-00005944-1.0 - Établi en janvier 2022
Nom du projet : Analyse des données de l'Accès précoce | RONAPREVE® (casirivimab / imdevimab)
Responsable(s) de traitement(s) : CHU de Toulouse
Titre du projet : Analyse des données de l'Accès précoce | RONAPREVE® (casirivimab / imdevimab)
Type de projet : Etude non interventionnelle, rétrospective à partir des données collectées dans le cadre de l’Accès précoce à RONAPREVE®
Pathologie étudiée : Covid-19
Résumé du projet : Cette étude vise à évaluer l’efficacité d’un traitement pré-exposition par Ronapreve de patients immunodéficients dans le but de prévenir une infection au SARS-CoV-2
Années d'inclusion des patients : 2021 - 2022
Source des données : Données collectées dans le cadre du Protocole d'Utilisation Thérapeutique de l’AAP validé par la HAS après avis de l’Agence Nationale de Sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) concernant le rapport bénéfice/risque présumé
Lien téléchargeable :
Réutilisation des données collectées de l’étude : Données collectées dans le cadre de l’Accès précoce à RONAPREVE®
M-FR-00007332-1.0 - Établi en septembre 2022
Nom du projet : SNDS-DLBCL
Responsable(s) de traitement(s) : Roche SAS
Titre du projet : Lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) : description des patients, des traitements, du coût de prise en charge, de la mortalité et de la survie sans progression des patients en France - Une analyse des données du SNDS
Type de projet : Etude sur les données issues du Système National des Données de Santé (SNDS)
Pathologie étudiée : Lymphome diffus à grandes cellules B
Résumé du projet : Roche souhaite disposer des données françaises « de vraie vie » sur une cohorte de patients présentant un lymphome diffus à grandes cellules B. Ces données incluent celles concernant la prise en charge thérapeutique des patients, leur survie sans progression (estimé par un proxy avec le temps avant nouveau traitement) et leur survie globale. Nous interrogerons ces données sur les traitements de première, seconde ou troisième ligne et évaluerons les coûts de prise en charge.
Ce projet s’appuiera uniquement sur les données individuelles patients de l’Assurance Maladie (SNDS) afin d’avoir une vision complète de la consommation de soins en France.
L’analyse des données du SNDS permettra de compléter la génération de données dans cette pathologie, avec notamment l’estimation de la prévalence et l’incidence du LDGCB en France depuis 2008 et l’estimation du fardeau économique de la maladie avec des caractéristiques patients moins détaillées mais un suivi médian plus long.
Années d'inclusion des patients : 01/01/2008 au 31/12/2021
Source des données : Base médico-administrative: Système National des Données de Santé (SNDS)
Lien téléchargeable :
Réutilisation des données collectées de l’étude : Pas de réutilisation des données prévue
M-FR-00011095-1.0 - Établi en mars 2024
Registre pour constituer une base de données sur l’évolution des tumeurs solides cancéreuses chez les patients ayant bénéficié d’un profilage génomique de nouvelle génération
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification sur vos données et d’opposition à leur traitement conformément à la réglementation.
Vous disposez également :
du droit de solliciter une limitation du traitement ;
d’un droit à l’oubli et à l’effacement numérique ;
du droit de définir de manière générale des directives concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données après votre décès.
Si, après nous avoir contactés, vous pensez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez faire une réclamation auprès de la CNIL.
Si dans le cadre d’une étude, le traitement de vos données est basé sur votre consentement vous disposerez d’un droit à la portabilité de ces données.
Vous pouvez adresser vos demandes d’exercice de vos droits par courrier électronique au Délégué à la Protection des données de Roche à l’adresse suivante :
Dans le cas particulier des recherches faites à partir de vos données recueillies dans le cadre du Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information (PMSI), vous disposez de droits d'accès, de rectification et d'opposition que vous pouvez exercer auprès du directeur de l'organisme gestionnaire du régime d'assurance maladie obligatoire auquel vous êtes rattaché.
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Plus d’informations sont disponibles sur la page du Health Data sur les recherches effectuées à partir des données de l’assurance maladie :
CNIL :
M-FR-00004098-2.0 - Établi en mai 2024
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